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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR
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PONDU PAR UNE POULE BRETONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONDU PAR UNE POULE BRETONNE
SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4001844
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2023
PONDU PAR UNE POULE BRETONNE de SOCIETE CENTRALE D\'APPROVISIONNEMENT DE L\'ARMORIQUE (SCARMOR

Présentation de la marque PONDU PAR UNE POULE BRETONNE

Déposée par voie électronique le 29 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PONDU PAR UNE POULE BRETONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR domicilié(e) Bel Air - 29800 - LANDERNEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 020 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Michel POUPON, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque PONDU PAR UNE POULE BRETONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONDU PAR UNE POULE BRETONNE est expirée depuis le 29 avril 2023.

SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR a également déposé les autres marques suivantes : MODA FIRENZE , CONCU COUPE COUSU EN BRETAGNE , Les Eleveurs de Bretagne FAITES NOUS CONFIANCE , 100% confectionné en Bretagne , LES ELEVEURS DE BRETAGNE FAITES NOUS CONFIANCE , TERRE DE BRETAGNE , l'équipe des Chefs , BREIZH MOD , PRODUIT PAR DES VACHES BRETONNES , Les Eleveurs de Bretagne


SOCIETE CENTRALE D'APPROVISIONNEMENT DE L'ARMORIQUE (SCARMOR), Société Anonyme - Bel Air - 29800 - LANDERNEAU - France - SIREN 637020819


CABINET Michel POUPON, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l Indication Géographique Protégée « Volailles de Bretagne » et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ou de volaille bénéficiant de l Indication Géographique Protégée « Volaille de Bretagne » ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Plats préparés et cuisinés à base de poissons et/ou de viande et/ou de volaille bénéficiant de l Indication Géographique Protégée « Volailles de Bretagne » et/ou de légumes ; plats préparés et cuisinés à base d oeufs ; mets à base de poisson et/ou de viande et/ou de volaille bénéficiant de l Indication Géographique Protégée « Volaille de Bretagne » et/ou de légumes ; mets à base d oeufs ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farine bénéficiant de l Indication Géographique Protégée « Farine de Blé Noir de Bretagne-Gwinhiz du Breizh » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtes pour pâtisseries et gâteaux, confiserie, glaces comestibles, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats préparés et cuisinés à base de viande et/ou de poisson et/ou de volailles bénéficiant de l Indication Géographique Protégée « Volaille de Bretagne » et/ou de légumes et de féculents ; plats préparés à base d oeufs et/ou de légumes et de féculents ; préparations culinaires à base de viande, et/ou de poisson et/ou de volaille bénéficiant de l Indication Géographique Protégée « Volaille de Bretagne » et/ou de légumes et de féculents ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Plats préparés à base de fruits ou légumes frais.